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8 juin 2011 3 08 /06 /juin /2011 13:58

Ci-dessous l'ordre du jour du jeudi 9 juin et le lien pour suivre les séances en direct : http://videos.senat.fr/video/seance_direct.html

 


JEUDI 9 JUIN 2011


À 9 heures 30 :


Ordre du jour fixé par le Gouvernement :


1°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique(texte de la commission, n° 572, 2010-2011) ;


2°) Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeuxpar fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique (texte de la commission, n° 557, 2010-2011) ;


À 15 heures et le soir :


3°) QUESTIONS D'ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT ;

(L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée à la division des Questions et du contrôle en séance avant 11 heures) ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :


4°) Suite de l'ordre du jour du matin.  

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