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5 octobre 2013 6 05 /10 /octobre /2013 10:01

PARIS - La compagnie pétrolière américaine Schuepbach compte réclamer plus d'un milliard d'euros d'indemnisation à l'Etat du fait de l'abrogation de ses permis visant les gaz de schiste en France, a affirmé vendredi le quotidien spécialisé BIP.

La société fondée par le géologue suisse Martin Schuepbach est à l'origine de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur la loi française de juillet 2011 interdisant la fracturation hydraulique, sur laquelle le Conseil Constitutionnel va se prononcer vendredi prochain.

Selon le BIP (Bulletin de l'industrie pétrolière), Schuepbach réclame plus d'un milliard d'euros au titre du préjudice qu'elle a subi du fait de l'abrogation de ses permis de Nant (Aveyron) et de Villeneuve-de-Berg (Ardèche), dans le cas où le groupe n'obtiendrait pas gain de cause en justice.

Si la loi n'est pas jugée anticonstitutionnelle, la procédure d'indemnisation, lancée parallèlement par la même société, deviendra dès lors inévitable, note le quotidien.

La somme, considérable, incluerait notamment le bénéfice attendu d'une production de gaz pendant 50 ans, alors même qu'aucun forage n'a été encore effectué sur le permis en question, afin d'établir la présence ou non d'hydrocarbures.

Contactés par l'AFP, ni l'avocat de Schuepbach Marc Fornacciari ni le ministère de l'Ecologie et de l'Energie n'ont souhaité faire de commentaire.

En cas de censure partielle ou totale par le Conseil constitutionnel, le gouvernement a d'ores et déjà fait savoir qu'il était prêt à déposer un texte empêchant l'exploitation du gaz et du pétrole de schiste en France, en raison de leur impact environnemental.

La QPC est soulevée par Schuepbach dans le cadre d'un litige devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val d'Oise).

Si la loi est validée, cette procédure judiciaire se poursuivra et rien n'empêchera Schuepbach de faire valoir devant le tribunal d'autres arguments contestant l'abrogation de ses permis par la ministre de l'Ecologie de l'époque, Nathalie Kosciusko-Morizet.

(©AFP / 04 octobre 2013 16h37)

 

Autres liens sur ce même sujet :

http://www.enerpresse.com/wp-content/uploads/2013/10/GDS.pdf

http://www.actu-environnement.com/ae/news/gaz-schiste-interdiction-Schuepbach-reparation-abrogation-permis-19622.php4

http://www.terraeco.net/Gaz-de-schiste-un-petrolier,51472.html

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2 octobre 2013 3 02 /10 /octobre /2013 12:41

source: romandie com

PARIS - Le gouvernement est prêt à déposer un texte pour maintenir l'interdiction de la fracturation hydraulique au cas où la loi qui la prohibe serait censurée par le Conseil constitutionnel, a déclaré mardi le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin.

Si jamais (...) la loi du 13 juillet (2011) était en partie ou totalement censurée, le gouvernement est prêt à déposer un texte qui maintiendra cette interdiction de la fracturation hydraulique pour ne pas laisser de faille (dans laquelle des industriels) pourraient s'engouffrer, a déclaré M. Martin, lors d'une audition conjointe par les commissions des Affaires économiques et du Développement durable du Sénat.

La fracturation hydraulique est actuellement la seule technologie rodée à la disposition des industriels qui souhaitent extraire des gaz de schiste.

On attend la décision du Conseil constitutionnel le 11 octobre mais nous sommes d'ores et déjà prêts, a-t-il ajouté, après s'être livré à un long réquisitoire contre l'exploitation des hydrocarbures de schiste.

Le Conseil constitutionnel, saisi par une compagnie américaine, se prononcera le 11 octobre sur la légalité de l'interdiction de la fracturation hydraulique, votée en 2011 par le Parlement pour fermer la porte à l'exploitation du gaz et du pétrole de schiste sur le territoire.

La société texane Schuepbach, à l'origine d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur cette question, estime que l'annulation de ses permis d'exploration dont elle disposait en France, à la suite de l'adoption de cette loi, constitue une application trop rigoureuse du principe de précaution.

Par ailleurs, M. Martin a confirmé lors de son audition que la réforme du code minier français, en préparation depuis l'an dernier, devrait être présentée par le gouvernement d'ici la fin de l'année.

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24 septembre 2013 2 24 /09 /septembre /2013 20:31

Lire l’intégralité de cet article sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/gaz-schiste-fracturation-hydarulique-QPC-Schuepbach-Conseil-constitutionnel-principe-precaution-19520.php4

Quelques extraits :

« Après l'audience tenue aujourd'hui, la balle est maintenant dans le camp du Conseil constitutionnel qui tranchera le 11 octobre. Quelle que sera la décision, elle fera du bruit.

Le Conseil constitutionnel a examiné aujourd'hui la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par la société texane Schuepbach. Cette dernière estime que la loi du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique n'est pas conforme aux droits et libertés garantis par la Constitution. …/…

Principe de précaution contre principe de prévention

Au plan juridique, la bataille porte sur deux points principaux. Le plus important, qui cristallise les oppositions, est celui de savoir si le législateur s'est fondé sur le principe de précaution ou sur celui de prévention, tous deux contenus dans la Charte de l'environnement.

La société Schuepbach, à travers son conseil, soutient que le législateur s'est appuyé sur le premier et qu'il en a fait une fausse application. …/…

Faux, rétorquent les parties adverses. "Les risques d'atteinte à l'environnement sont suffisamment établis", fait valoir Thierry-Xavier Girardot. …/…

Une violation du principe d'égalité ?

Autre grief : la violation du principe d'égalité mise en avant par Me Fornacciari. …/…

Un sujet explosif particulièrement clivant
…/…
En tout état de cause, la balle est maintenant dans le camp des sages de la rue de Montpensier qui vont devoir peser les arguments de l'un et l'autre camp pour rendre une décision qui, dans tous les cas, ne passera pas inaperçue. »

Article publié sur Actu-Environnement.com le 24 septembre 2013 - Laurent Radisson

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 09:24

Un article extrait du Monde.fr écrit par Marie-Béatrice Baudet, journaliste au Monde, spécialisée Environnement.
A lire en intégralité sur
http://www.lemonde.fr/planete/article/2013/09/17/le-prejudice-ecologique-bientot-dans-le-code-civil_3479286_3244.html 
Quelques extraits :

« Si la ministre de la justice, Christiane Taubira, suit les dix propositions que lui a remises, mardi 17 septembre, le groupe de travail sur le préjudice écologique – présidé par Yves Jegouzo, professeur émérite de droit public à l'université de Paris I-Panthéon-Sorbonne –, c'est une petite révolution juridique qui va se mettre en marche : le code civil ne protègera plus uniquement les personnes et le patrimoine, il sanctionnera aussi les atteintes à l'environnement.

L'objectif est de combler un vide juridique important, les pollueurs n'étant pas vraiment inquiétés par la loi sur la responsabilité environnementale du 1er août 2008, inappliquée car trop restrictive. Tout se joue aujourd'hui au gré de la jurisprudence.
…/…
Le rapport commence par donner une définition précise du préjudice écologique qui "résulte d'une atteinte anormale aux éléments et aux fonctions des écosystèmes ainsi qu'aux bénéfices collectifs tirés par l'homme de l'environnement". Et avance plusieurs propositions fortes.
…/…
La ministre de la justice va en effet, prudence oblige, compte tenu du contexte politique difficile, lancer une large concertation avec toutes les parties prenantes, dont les parlementaires, évidemment. Sans oublier d’associer le ministère de l'écologie. Mais c'est bien Christiane Taubira qui portera le projet de loi, qui sera prêt fin 2013 et présenté au conseil des ministres début 2014. Mais pour le moment, aucune date n'est précisée pour son examen au parlement. »

Merci Le Monde - Merci Marie-Béatrice Baudet

Un projet de loi qu’il faudrait suivre ; la ministre Taubira parviendra-t-elle à mettre en place les propositions du groupe de travail ? Nous connaissons sa volonté, nul doute que l'appui des citoyens lui serait d'une grande utilité.

Imaginons que l'exploitation des GDS ait été autorisée dans notre région et que, comme en 2010 et 2011, de très importantes inondations ravagent nos belles collines ... Malheureusement, ce genre de catastrophe vient de survenir aux Etats Unis, dans le Colorado, là où des milliers de forages GDS sont en pleine expolitation ; certains diront qu'ils l'ont bien cherché. 
La vidéo, en anglais, les images parlent d'elles-mêmes, montre l'ampleur dévastatrice de la combinaison forages GDS + inondations.
Vidéo à voir en cliquant sur
http://vimeo.com/74683562

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 20:51

Le jeudi 19 septembre à 20h00, au Cinéma du Pôle Culturel « La Croisée des Arts » de Saint-Maximin La Sainte Baume

L’association « Agissez dans votre ville » et Cinéode vous proposent

une soirée-débat autour du film : « Promised Land » de Gus Van Sant

 

Synopsis:

Steve Butler, représentant d’un grand groupe énergétique, se rend avec Sue Tho-mason dans une petite ville de campagne. Les deux collègues sont convaincus qu’à cause de la crise économique qui sévit, les habitants ne pourront pas refuser leur lucrative proposition de forer leurs terres pour exploiter les ressources énergétiques qu’elles renferment. Ce qui s’annonçait comme un jeu d’enfant va pourtant se compliquer lorsqu’un enseignant respecté criti-que le projet, soutenu par un activiste écologiste qui affronte Steve aussi bien sur le plan professionnel que personnel…

Tarif : Adulte 5,50 € / - de 18 ans 3,60 €
Cinéma du Pôle Culturel "La Croisée des Arts" Place Malherbe - 83470 - Saint Maximin La Sainte Baume. Renseignements : 04 94 72 58 85 - cinedebat.canalblog.com

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6 septembre 2013 5 06 /09 /septembre /2013 09:35

Faites savoir que « NON, ce n'est pas fini ! Présentez de la documentation ! Expliquez ! Affichez ! ».

- Les permis en cours : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Carte-des-titres-miniers-d.html

- QPC : suspense entretenu par le Conseil constitutionnel : http://www.environnement77.fr/article-loi-jacob-transmission-qpc-schuebach-au-conseil-constitutionnel-119225116.html. Vous vous souvenez, Schuepbach ?

- Code minier : ça traîne : http://www.arnaudgossement.com/archive/2013/07/19/code-minier-annulation-de-la-procedure-de-declaration-de-tra.html

- Transition énergétique : le choix de la France pour ses 30 prochaines années : http://www.transition-energetique.gouv.fr

- Soutien aux collectifs en difficulté qui ont des permis en cours : Gardanne, Calavon, Alès, Jouarre, ... liens ; voir les collectifs concernés : http://gazdeschiste-collectif-var.over-blog.com/ puis les collectifs amis.

- Solidarité avec les Européens : Pologne, Angleterre, Roumanie,…. http://youtu.be/ZINcxgo1uWg
Faites des photos avec vos pancartes et banderoles.
Inspirez-vous de cet exemple : http://bastagazales.files.wordpress.com/2013/07/img_0897.jpg .
Vous pouvez traduire dans toutes les langues !
Envoyez-nous vos articles, vos photos sur : nonaugazdeschiste83@gmail.com pour grossir notre blog et créer le « BUZZ » …

Ce sera l'occasion de faire le point avant notre assemblée générale 2013.

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3 septembre 2013 2 03 /09 /septembre /2013 20:15

Extrait de http://gazdeschistesprovence.wordpress.com/

Dans le cadre de la réunion qui s’est tenue à la préfecture de Nîmes, le vendredi 30 août , en présence des maires, des députés F. Verdier et S. Buis et de représentants de collectifs, pour la remise officielle du rapport de la mission d’expertise, le député du Gard, Fabrice Verdier a lu un courrier que le Ministre de l’ Écologie, Philippe Martin, lui a adressé le 29 août 2013.

Celui -ci s’exprime sur le dossier du permis "Bassin d Alès ».

Extraits :

« Il me paraît indispensable de prendre le temps d’analyser attentivement le contenu de ce rapport et le cas échéant, de le compléter. (…)

Il n’est pas question de prendre des décisions hâtives et d’autoriser des travaux de recherches. Toutes les précautions nécessaires doivent être prises pour s’assurer des objectifs géologiques visées et de la pertinence du projet. Cette position est la seule possible pour respecter l’engagement solennel pris par le président de la République le 14 juillet dernier, de respecter strictement l’interdiction de l’exploration des gaz de schiste (…)»

Ci-joint l’intégralité du contenu de la lettre du Ministre Philippe Martin

Alès ... Pas tout à fait comme l'on pouvait croire !

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31 août 2013 6 31 /08 /août /2013 14:28

Quand élus et citoyens ne font qu'un et que "tout là haut" les promesses sont respectées, le sourire revient ... Ce qui ne veut pas dire que nous baissons la garde. Non ; la vigilance reste de mise, dans le Gard, en Ardêche et dans le Var comme partout ailleurs.
Bravo à tous.

Article extrait du Dauphiné/Ardèche :
http://www.ledauphine.com/ardeche/2013/08/30/les-camions-sismiques-interdits-de-passage


La préfecture de Nîmes accueillait hier la remise officielle du rapport d’expertise du permis du bassin d’Alès. Le professeur Deroin est arrivé à la conclusion qu’il ne pouvait savoir ce que contenaient les sols et préconisait des recherches complémentaires. La porte ouverte à l’exploration du gaz de schiste.

À l’appel des collectifs “Non au gaz de schiste”, près d’une centaine d’élus ardéchois et gardois (maires, parlementaires, conseillers généraux et régionaux), soutenus par plus d’un millier de personnes, sont venus hier redire leur opposition à ce rapport et aux prospections de l’industriel Mouvoil.

Mais après plus de deux heures de discussion avec les élus, le préfet du Gard Hugues Bousiges n’autorisera pas le passage des camions sismiques sur le bassin d’Alès.

« J’étais assis à côté des représentants de Mouvoil et je crois qu’ils ont compris qu’ils n’étaient pas désirés », se réjouit Hervé Ozil, maire de Lagorce et porte-parole du Collectif des élus ardéchois.

Le dossier a été confié à Philippe Martin, ministre de l‘Ecologie et du Développement durable et de l’Energie, qui s’est exprimé : « Il n’est pas question de prendre des décisions hâtives et d’autoriser des travaux de recherches. Cette position est la seule possible pour respecter l’engagement solennel pris par le président de la République le 14 juillet dernier, de respecter strictement l’interdiction de l’exploration des gaz de schiste. »

« Entre les positions de Philippe Martin qui nous rassurent et celles de certains membres du gouvernement qui continuent à faire confiance aux pétroliers pour le redressement économique de la France, EELV 07 attend des actes politiques forts », demande Christian Moyersoen, sa porte-parole. Celui d’hier en est un.

« On gagne du temps, se réjouit Hervé Ozil. Mouvoil est dans les cordes mais va réactiver ses réseaux pour revenir au front. »

GAZ DE SCHISTE / MANIFESTATION A NÎMES (GARD). Les camions sismiques interdits de passage.

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31 août 2013 6 31 /08 /août /2013 09:47

Nîmes, 30 août 2013 ; nous étions parmi le millier de citoyens qui criaient haut et fort leur refus des forages et des gaz de schiste.
Vous pouvez lire ci-dessous un article de Tony Duret "Objectif Gard" qui résume cette journée colorée, souriante mais déterminée.
Un coup de chapeau varois aux élus des communes comprises dans le périmètre du permis ; ils étaient nombreux et ont remercié les manifestants de leur présence et soutien. Nous leur renvoyons ces compliment
s.

Article écrit et mis en ligne par Christian Dépret (coll Lorgues), présent à Nîmes tout comme Maryvonne Boudier (coll. Draguignan)  et Pierre et Magda Arnoult (coll Le Val).

Article "Objectif Gard"
" Ils étaient plusieurs centaines, peut-être même un millier, ce vendredi après-midi devant les grilles de la Préfecture pour dire non au gaz de schiste. Arrivés un peu avant 14 heures sur l’avenue Feuchères, les opposants se sont réunis à l’occasion de la remise officielle d’une expertise aux Maires du Gard et de l’Ardèche. D’après les premiers éléments, ce rapport serait plutôt favorable aux pétroliers et il préconiserait la venue des camions sismiques dans le Gard et l’Ardèche. Pour Edouard Chaulet, le maire de Barjac très impliqué dans ce dossier, il est hors de question d’entendre parler de gaz de schiste : « C’est simple, nous n’en voulons pas, sous aucune forme. Le résultat du rapport dit tout l’inverse de notre étude. Mais nous ne voulons pas un combat d’expert. La démocratie, ce n’est pas la loi des experts ». Avant de menacer : « Si l’Etat donne l’autorisation, il s’expose à une réponse véhémente de la population ». Le Préfet en a eu un avant-goût ce vendredi après-midi. « Les foreurs sont des menteurs », « les forages c’est du carnage » « le gaz de schiste on n’en veut pas », voilà ce que l’on pouvait entendre sur l’avenue nîmoise qui relie la gare aux Arènes.

Dans la foule, parmi les manifestants, de nombreux maires venus de l’Ardèche (Chandolas, Lagorce, Saint-André-de-Cruzières…) se sont fait entendre. Puis, vers 15 heures, ils se sont approchés, soudés, devant les grilles de la Préfecture pour être reçus par Hugues Bousiges, l’hôte des lieux. Derrière eux, la foule suit, chante et applaudit. Dans la Préfecture, l’ambiance est beaucoup plus calme. Fermée à cause de la manifestation, un bureau est resté ouvert pour la réunion. Max Bordenave, vice-président de MouvOil, la société qui a demandé les travaux d’exploration géo-sismique concernant la recherche d’hydrocarbures dans le bassin d’Alès, est déjà sur place. Pour lui, les manifestants s’alarment pour pas grand-chose : « Cette manifestation ne nous concerne pas. On travaille dans la transparence. Nous, ce que l’on recherche, c’est du pétrole. Entre 1 400 et 2 400 mètres, là où l’on fait les recherches, il n’y a pas de gaz de schiste. Faire l’amalgame est totalement mensonger », soutient-il. Cette réunion, qui se tient en ce moment, devrait « permettre d’éclairer les responsables politiques concernés quant à la nature des déclarations de la société Mouvoil et à la pertinence des travaux qu’elle propose par rapport à l’interdiction d’exploitation des hydrocarbures de roche-mère », avait fait savoir la Préfecture dans un communiqué. A suivre…"

Tony Duret « Objectif Gard »

Quelques photos prises par les varois présents et une vidéo repiquée sur http://www.saintjalmes.net/gaz-de-schiste/gaz-de-schiste-2013.php

NÎmes, un millier de citoyens ont répondu à l'appel des maires.
NÎmes, un millier de citoyens ont répondu à l'appel des maires.
NÎmes, un millier de citoyens ont répondu à l'appel des maires.
NÎmes, un millier de citoyens ont répondu à l'appel des maires.
NÎmes, un millier de citoyens ont répondu à l'appel des maires.

Le maire de Barjac, au nom du collectif des maires, nous fait le compte rendu de l'entrevue avec les autorités préfectorales et MouvOil.

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28 août 2013 3 28 /08 /août /2013 17:30

Comme prévu, un covoiturage est proposé ce vendredi 30 août vers 11h, parking de l'autoroute à Brignoles.
Cela permettra d'apporter le soutien du Var au grand rassemblement qui aura lieu a Nîmes devant la préfecture, pour dire ensemble "Non a l'extraction des gaz et huile de schiste".
N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez vous joindre à nous
06 33 44 10 02.

Un lien spécial covoiturage : https://docs.google.com/document/d/1eMm4rD0BG1Ds5G-PzPpASggO1dQ3IjL1uKD1ZCzF3YM/edit?pli=1 vous donnera plusieurs possibilités.

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